Aller au contenu
Pass'Tech Solutions 06 37 83 23 89 Demander un devis

Mentions légales

Éditeur du site

Le site passtech-solutions.fr est édité par Théo Jeanney, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Pass'Tech Solutions.

  • Statut : entrepreneur individuel, régime de la micro-entreprise
  • Adresse : 8 rue de la Trompette, 17000 La Rochelle
  • SIREN : 900 787 060
  • SIRET : 900 787 060 00020
  • Immatriculation : RCS La Rochelle 900 787 060, inscrit au Registre national des entreprises (RNE)
  • TVA : numéro de TVA intracommunautaire FR71900787060
  • E-mail : contact@passtech-solutions.fr
  • Téléphone : 06 37 83 23 89

Directeur de la publication

Théo Jeanney.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH (SAS — RCS Lille Métropole 424 761 419), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : www.ovhcloud.com.

Objet du site

Ce site présente les prestations de développement informatique proposées par Pass'Tech Solutions. Il ne permet ni de commander ni de payer en ligne. Chaque prestation fait l'objet d'un devis personnalisé ; les conditions contractuelles applicables sont communiquées avec ce devis.

Les prestations présentées s'adressent aux professionnels.

Propriété intellectuelle

Le nom Pass'Tech Solutions, le logo, la charte graphique, les textes, les illustrations et le code source de ce site sont la propriété de Théo Jeanney, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Certains éléments appartiennent à des tiers et sont utilisés dans le cadre suivant :

  • Les captures d'écran, le nom et le logo d'Abian Pays Basque visibles dans la rubrique « Réalisations » restent la propriété de leur titulaire. Ils sont reproduits avec son accord, uniquement pour présenter cette réalisation.
  • Les autres marques et noms de produits cités (logiciels, technologies, constructeurs) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre informatif.
  • Les polices de caractères League Spartan et Albert Sans sont distribuées sous licence libre SIL Open Font License.

Liens externes

Ce site contient des liens vers d'autres sites, notamment celui d'Abian Pays Basque. Pass'Tech Solutions n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenu responsable de celui-ci.

Données personnelles et traceurs

Le traitement des données transmises par le formulaire de contact et l'absence de cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.